
POUR ETRE COMPLETE VOTRE DEMANDE DOIT COMPORTER LES DOCUMENTS « CONVENTION » et « FORMULAIRE » ainsi que la copie (RECTO/VERSO) de la carte professionnelle.
==> A défaut l’intervenant peut en faire la demande sur le site https://eaps.sports.gouv.fr
| INTERVENANT RÉMUNERÉ AVEC QUALIFICATION |
||||
| CENTRE
D’ACCUEIL |
MAITRE
NAGEUR SAUVETEUR MNS |
EMPLOYÉ
D’ASSOCIATION OU STRUCTURE DE DROIT PRIVÉ |
EMPLOYÉ TERRITORIAL |
STAGIAIRE |
| Centre
équestre notamment |
TITULAIRE | TOUTES STRUCTURES |
||
| Document unique AGREMENT |
Document unique AGREMENT | Document unique AGREMENT | Document unique AGREMENT | Document unique AGREMENT
Identique à celle des employés titulaires à laquelle il conviendra de compléter la « convention stagiaire »ci-dessous. |
|
Convention
d’utilisation des équipements nautiques
(tacite reconduction tous les ans) |
Le stagiaire doit être placé sousl’autorité d’un tuteurdont le nom figure sur la convention.
Convention
stagiaire :
|
|||
| INTERVENANT BÉNÉVOLE | |
| AVEC QUALIFICATION | SANS QUALIFICATION |
| Brevet Etat, BPJEPS Licence STAPS |
Parent accompagnateur notamment |
| Formulaire : | Sessions d’information pour agrément :
Formulaire pour l’intervenant :
|



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