Conditions d’organisation

Les conditions dans lesquelles doivent s’effectuer toutes les actions pédagogiques qui nécessitent de sortir de l’enceinte de l’école sont précisées dans la circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 et dans la circulaire n°2005-001 du 5 janvier 2005 relative aux séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré.

Catégories

Toutes les catégories de « classes transplantées » sont regroupées depuis 1997 sous le terme de « sorties scolaires avec nuitée(s) » : classes de découverte ou d’environnement (classes de neige, de mer, vertes), classes culturelles et artistiques, classes linguistiques.

La circulaire du 21 septembre 1999 qui détaille les conditions générales d’encadrement, de sécurité, d’assurance, de déplacement et d’hébergement distingue trois catégories de sorties : les sorties scolaires régulières, les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée et les sorties scolaires occasionnelles avec nuitée(s). Elle spécifie, pour chacune d’entre elles, les modalités particulières de leur organisation.

Vous trouverez tous les documents administratifs nécessaires ici.

Pour vous assurer de la bonne constitution de votre dossier (et éviter tout retour de courrier), nous vous proposons une grille d’AIDE (non obligatoire) à la constitution du dossier sortie scolaire avec nuitée(s).

Aide à la constitution du dossier sortie scolaire avec nuitées

Les documents nécessaires à la constitution du dossier sont en téléchargement à partir des liens internes au document ci-dessus.

Formulaire sorties scolaires